MÉMOIRE de la Fédération des commissions scolaires du Québec Présenté dans le cadre de la consultation sur le projet de loino 56 intitulé Loi visant à lutter contre l’intimi.

 

MÉMOIRE UNE AGENCE AU SERVICE DU BIEN PUBLIC OU D’INTÉRÊ TS PRIVÉS Présentéà la Commission de s finance s publiques dans le cadre de la consultation générale sur le projet.

 

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Mai 2010.

 

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Mai 2010.

 

MÉMOIRE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC Projet de loino 59 Loi concernant le partage de c ertains renseignements de santé Présenté à la Commission de la santé et des services sociaux.

 

MÉMOIRE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC Projet de loino 59 Loi concernant le partage de c ertains renseignements de santé Présenté à la Commission de la santé et des services sociaux.

 

MÉMOIRE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC Projet de loino 59 Loi concernant le partage de c ertains renseignements de santé Présenté à la Commission de la santé et des services sociaux.

 

MÉMOIRE DU COLLÈGE DES MÉDECINS DU QUÉBEC Projet de loi n°33: Loi modifiant la Loi sur les services de santé et les se rvices sociaux et d’autres dispositions législatives Présenté à la Commission.

 

Analyse et commentaires en regard du Projet deloi no 133 Loi modifiant l’article 1974 du Code civil Mémoire présenté àla Commission des institutions Québec, décembre.

 

MŽmoire sur le projet de loi57, Loi sur lÕoccupation du territoire forestier Synthse PrŽsentŽ ˆ la Commission de lՎconomie et du travail PrŽparŽpar La Commission sur les ressources naturelles et le territoire.

 

1 N°62185 C HAMBRE DES DEPUTES Session ordinaire 2010-2011 P R O J E T D E LO I modifiant la loi modifiée du 29 août 2008 sur la libre circulation des personnes et l immigration et la loi modifiée du 5 mai 2006.

 

DE LOI 33 L’ÉLIMINATION DU PLACEMEN T SYNDICAL L DU FONCTIONNEMENT DE L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION : UN EXERCICE PEUT-ÊTRE BIEN INTENTIONNÉ MAIS AUX RÉSULTATS NUISIBLES Réaction et commentaires de la CSD sur le projet.

 

Mémoire du Conseil québécois du commerce de détail – Mai 2002 Projet de loi 102 – Loi modifiant la Loi sur la qualité de l’environnement et la Société québécoise de récupération et de recyclage MÉMOIRE SUR LOI MODIFIANT.

 

Projet de loi124 modifiant la Loi sur le Conseil supérieurde l ’ éducation et la Loi publique Commentaires présentés à la Commission de l’éducation par la Fédération des emplo y ées et employés deservices publics.

 

Projet de loi 123 modifiant la Loi sur les collèges d’enseignement général et professionnel et la Loi surla Commission d’évaluation de l’enseignement collégial Commentaires présentés à la Commission de l’éducation par la Fédération.

 

Mémoire de l’Ordre des pharmaciens du Québec sur le projet de loi 41 modifiant la Loi sur la pharmacie Présenté à la Commission de la santé et des services sociaux Le 29 novembre 2011.

 

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DE LOI 33 L’ÉLIMINATION DU PLACEMEN T SYNDICAL L DU FONCTIONNEMENT DE L’INDUSTRIE DE LA CONSTRUCTION : UN EXERCICE PEUT-ÊTRE BIEN INTENTIONNÉ MAIS AUX RÉSULTATS NUISIBLES Réaction et commentaires de la CSD sur le projet.

 

LOI SUR INFRASTRUCTURE QUÉBEC 10 novembre 2009.

 

Mémoire déposé à la Commission parlementaire sur le projet de Loi 26 Loi modifiant la Loi sur la Régie du logement et le Code civil et la Fédération des coopératives d’habitation de Québec, FRÉCHAQC 20 novembre.

 

MŽmoire sur le projet de loi57, Loi sur lÕoccupation du territoire forestier PrŽsentŽ ˆ la Commission de lՎconomie et du travail PrŽparŽpar La Commission sur les ressources naturelles et le territoire de la Capitale.

 

Mémoire du Commissaire au lobbyisme sur le projet de loino48 Code d’éthique et de déontologie de s membres de l’Assemblée nationale présenté àla Commission des institutions de l’Assemblée nationale.

 

N o 5760 CHAMBRE DES DEPUTES Session ordinaire 2006-2007.

 

MÉMOIRE SURLA Consultation générale portant sur le projet de loi n° 63 Loi modifiant la Charte des droits et libertés de la personne Déposé à la Commission des Affaires sociales Février.

 

Mémoire du Commissaire au lobbyisme sur le projet de loino48 Code d’éthique et de déontologie de s membres de l’Assemblée nationale présenté àla Commission des institutions de l’Assemblée nationale.

 

    QUÉBEC DES    INTERNATIONAL  SUR  LE  .

 

Ce mémoire a été adopté par le Conseil de la famille et de l’enfance le 15 novembre 2010 et a été préparé sous la responsabilité d’un comité de travail formé de: M me Marie Rhéaume,.

 

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Mémoire de l’Association des éducatrices et éducateurs en milieu familial du Québec Inc. AÉMFQ sur le projet de loino 8 intitulé Loi modifiant la Loi sur les centres de la petite enfance et autres.

 

N os 575911 57609CHAMBRE DES DEPUTES Session ordinaire 2007-2008.

 

1/21 CONSEIL SUPERIEUR DE LA FONCTION PUBLIQUE Session du 14 juin 2011 ……… Dispositions de nature législative ……… Ministère du budget, des comptes publics, de la fon ction.

 

relatif а l’accиs а l’emploi titulaire et а l’amйlioration des conditions d’emploi des agents contractuels dans la fonction publique, а la lutte contre les discriminations et portant.

 

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