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! ! ! ! !! ! ! ! ! ! , -. /0 1 ! ! /0 2 / 3/ 4! , / ! 5 6 1 , / ! 6 ! ! / ! 7 6 ! 3 / ! 8 9 / / ! ! ! ! ! / ! 6 / : 3/ 4! , / ! , ; ; ; - / , !. !! ! ! 0 ! / / 6 / : 3/ 4! , / ! , ; ; ; - / , -. ! ! ! !. ! ! 6 / 0 ! 3/ 4! , / ! , ; ; - 6 , ! ! : ! ! : 8 !

 

N° 13406 01 1 - Identité du ou des demandeurs Le demandeur indiqué dans le cadre ci-dessous sera le titulaire de la future autorisation et le redevable des taxes d’urbanisme Si la demande.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle ou ses annexes à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet d’une.

 

REPUBLIQUE FRANCAISE Cadre réservé à l administration N° de dossier: Date de dépôt: Renseignements concernant le demandeur ou res: Personne morale: Nom: Prénoms:.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet.

 

Cadre réservé à l administration N° de dossier: Date de dépôt: DIRECTION DU FONCIER ET DE L AMENAGEMENT Particulier: Collectivité: Nom: Prénoms: Commune: Rue ou route: N° de rue:.

 

REPUBLIQUE FRANCAISE Cadre réservé à l administration N° de dossier: Date de dépôt: Renseignements concernant le demandeur ou res: Personne morale: Nom: Prénoms:.

 

܀ༀကᄀሀကጀ᐀ ؀ Ѐ ؀ 뜀 Ѐ ܀ကሄ ఀ؀ఀ̀Ȁछ 뜀 뜀 뜀 Ѐ Ѐ ؀܀उȀᬀ 뜀 뜀 Ѐ ԀȀЀᄏ̀ഀȀЀ฀ഀༀ─Ȁ̀ᬀ 뜀 뜀.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet.

 

ĀȀ̀ ᠙਀ᨀ Ԁ ᬀԀᰀĀᴀ Ԁ ḀἀḀ᐀Ā Ȁ Ԁℑ∀ᨀ Ԁ ᬀԀᰀĀᴀ Ԁ ḀἀḀ᐀ĀȀᴀᴀ Ā Ȁ̀ЀԀ؄Ԁ ̀Ѐ܈ऀ਀ԀԀԀ଀ Ԁ ԀԀԀ ԀԀԀԀԀԀԀԀԀԀ ✀ ⠀⤀က᠀⨀⬀✀᠀Ⰰ⠀⤀ ఀ⤀⠀ⴀ⸀᠀Ⰰ⠀⤀ ⨀⸀

 

FORMCHECKBOX Construction йventuelle plan d’implantation requis, le cas йchйant Demande de permis en cours plan d’implantation ou de localisation, le cas йchйant Vente projetйe.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de démolir à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet d’une demande de permisn° ,déposée.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire une maison individuelle et/ou ses annexes à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet.

 

Récépissé de depôt d’une demande de permis de construire ou de permis d’aménager à remplir par la mairie Le projet ayant fait l’objet d’une demande.

 

M u nicipalité de Saint-Oyens DEMANDE DE PERMI S DE CONSTRUIRE Objetspouvant être dispensés d’ enquête pub lique RLATC 72d AVIS D’ENQU Donn ées gé ographiques 1. Commune:.