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DEMANDE DE CERTIFICAT D’UN VÉHICULE NEUF «Pour un véhicule non prêt à l’emploi, ce document doit être complété par un certi cat de carrossage ou un certi.

 

! ,,-. / 012 3/ 43 3 1 4/ ! , ,- -. /0,/1 2 ! Duplicata Correction Changement de domicile Changement d Žtat civil ou d Žtat matrimonial Changement des techniques du vŽhicule A NumŽro d immatriculation actuel.

 

DEMANDE DE CERTIFICAT D’UN VÉHICULE Cocher la case correspondante de CODE TRANSAC. CODE QUALITE. N° 1 CONTROLE TECHNIQUE Date fin de validité Précisez.

 

Personne physique F Sexe : M F F F Personne morale F Titulaire NOM DE NAISSANCE et PRÉNOM ou RAISON SOCIALE pour une personne morale NOM D’USAGE facultatif : nom d’époux.

 

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Articles R 322-1 et suivants du code de la route Veuillez cocher la case correspondante: Certificat Duplicata Correction Changement de domicile Changement d état.

 

Demande de certificat d valant saisie Par Gilles Bonjour, j ai acheté un véhicule à une connaissance sans demander de certificat de non gage. En retour de ma demande d la préfecture.

 

Q VÉHICULE Remplir uniquement les rubriques figurant soit sur la carte grise soit sur le certificat de conformité soit sur le procès verb al de réception à titre.

 

Marseille - Aubagne- Aix en Provence - Vitrolles - Martigues ± Manosque Afin préparer votre livraison définitive, nous vous remercions de bien vouloir.

 

! ! PRESENTATION AU CONTROLE ET DEMANDE DE CERTIFICAT PHYTOSANITAIRE A L’EXPORTATION VEGETAUX - PRODUITS VEGETAUX – BOIS D’EMBALLAGE Article 23 de l’Arrêté du 22 novembre 2002 modifié.

 

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Indication du département et du service.

 

DEMANDE DE CERTIFICAT D’UN VÉHICULE NEUF «Pour un véhicule non prêt à l’emploi, ce document doit être complété par un certi cat de carrossage ou un certi.

 

1 - La déclaration de cession d’un véhicule ancien propriétaire Avant de remettre son certiÞ cat au nouveau propriŽtaire y compris un professionnel de lÕautomobile , lÕancien propriŽtaire.

 

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