! ! ! , ! ! Le Recteur de l Académie J ai l honneur de vous informer de la publicationdu guide détaillé de l action sociale 2008 en faveur des personnels de l enseignement public consultable.

 

Dossier réalisé par Stéphanie Callewaert et Sandrine Pommepuy DOSSIER D OSSIER Sommaire du dossier Développer de nouvelles réponses13 Le positionnement de l’action sociale.

 

Dossier réalisé par Stéphanie Callewaert et Sandrine Pommepuy DOSSIER D OSSIER Sommaire du dossier Développer de nouvelles réponses13 Le positionnement de l’action sociale.

 

MINISTERE DE L’ECONOM : Prestations d’action sociale à réglementation commune - Taux 2013. Réf. : - Circulaire DGAFP-FP/4 n°1931 et DB-2B n°256 du 15 juin 1998.

 

ANNEXE Rentrйe Scolaire 2010 DESTINATAIRE : Enseignant Rйfйrent Secteur : ETAT DE RECENSEMENT DES ELEVES ne pas retourner а l’Inspection Acadйmique ni а l’IEN-ASH Susceptibles.

 

Codedel Annexe articleR. 115-5 INTITULÉDEL INDICATEUR 6 7 moinsde18ans 8 9 durevenumédian équivalent 11 emploi 12 année 13 Favoriserl accèsàl emploi 14 -tauxd 15 -tauxd.

 

Académie de Service Académique d Information et d Orientation ANNEXE 14 ! , -. LISTE DES CAP PRIORITAIRES POUR LES ELEVES DE SEGPA ACADEMIE DE CLERMONT - RENTREE 2011.

 

- 1 - ! ! , -. - 2 3 -2 - Ces tableaux sont uniquement destinés à faciliter l a saisie dans RIDDO. Ne pas les renvoyer auSAIO. !.

 

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ANNEXEn°1 - Indemnité de fonctions et de résultats, - Décret N° 2004-1082 du 13 octobre 2004 et l arrêt é du 26 novembre 2004; - Indemnité d administration et de technicité, - Décret N° 2002-61.

 

Un contexte en profonde йvolution L’organisation du ministиre connaоt actuellement de profondes йvolutions avec la la rйforme de territoriale de L’Etat et la mise en њuvre de la loi organique.

 

3 D EUXIEME PARTIE RAPPORT SUR L’ACTION SOCIALE DU REGIME AGIRC EN 2011 VISION D’ENSEMBLE 5Sommaire : Vision d’ensemble de l’action sociale du régime.

 

16-18, rue Jules César – 75592 PARIS Cedex 12 – Tél. : 01 71 72 1200.

 

Situations de rupture ou de fragilitй sociale Chфmage, surendettement, divorce, veuvage, maladie. les accidents de la vie peuvent кtre la cause d une fragilisation financiиre. Pour.

 

16 - 18, rue Jules César ± 75592 PARIS Cedex12 ± Tél. : 01 71 72 1200 CIRCULAIRE COMMUNE Objet : Plan ± pSORLHPHQW GH OD SUHVWDWLRQ G¶ LGH j GRPLFLOH momentanée Madame, Monsieur.

 

Annexe à la circulaire SG MEEDDAT du 19 mai 2009 Missions par objectifs prioritaires ! DREAL-DDEA-DDE , - -. / 0. 1 - 0 0. 232 4.

 

Annexe à la circulaire SG MEEDDAT du 19 mai 2009 Missions par objectifs prioritaires ! DREAL-DDEA-DDE , - -. / 0. 1 - 0 0. 232 4.

 

16-18, rue Jules César – 75592 PARIS Cedex 12 – Tél. : 01 71 72 1200 CIRCULAIRE COMMUNE Objet : Opération « Chèque Domicile Liberté» Madame, Monsieur.

 

1 ANNEXE1 EVALUATION DES RESEAUX DE SANTE ORIENTATIONS NATIONALES Mots-clés : réseau, évaluation, médecin traitant, parcours de santé, coordination, projet thérapeutique,.

 

ANNEXES ANNEXE 1Schéma - type Plan Rouge ANNEXE 2Les différentes zones vent inférieur à 1 m/sec ANNEXE 3Les différentes.

 

CIRCULAIRE COMMUNE Objet : Plan domicile 2010-2013 Madame, Monsieur le directeur, Les conseils de l’Agirc et de l’Arrco ont souhaitй, dans le cadre des orientations.

 

N° Objet : actions sociales – année scolaire 2011-2012. P. J. : 1 tableau de 2 feuillets Vous trouverez ci-joint le tableau de rentrée porta nt sur les actions sociales.